Acceptation des termes
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Propriété intellectuelle
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Conduite de l’utilisateur
Par l’utilisation de ce site, y compris de tous les services et matériels qu’il vous rend accessibles, vous consentez à :
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Gestion du contenu et des communications
Bien qu’il ne soit aucunement dans son intention de le faire, SHL se réserve le droit, à sa seule discrétion, de supprimer ou de retirer le contenu utilisateur de ce site et de restreindre, suspendre ou mettre fin à votre accès à tout ou à certaines parties de ce site, à tout moment (incluant, mais sans y être limité, notre opinion, en toute bonne foi, que vous ne vous êtes pas conformé à ces termes d'utilisation) sans avis ni obligation préalables.
SHL peut, mais sans y être obligé, contrôler ou réviser (i) toute partie de ce site où des utilisateurs transmettent ou affichent un contenu utilisateur, incluant mais sans y être limité, les parties où des services sont disponibles et (ii) la substance de tout contenu utilisateur.
Jusqu’à la portée maximale permise par la loi, SHL n’acceptera aucune responsabilité apparentée au contenu utilisateur affiché sous les lois de droits d'auteur, de libelle, de confidentialité, d'obscénité ou de toute autre manière que ce soit.
Inscription utilisateur
Là où l’utilisation du site ou de certains services de ce site exigent l’inscription de l’utilisateur, on vous demandera de fournir certaines informations d’inscription (les « données d’inscription »).
En vous inscrivant à l’utilisation de ce site, incluant tous les services et matériels qu’il vous rend accessibles, vous consentez à :
- Fournir des renseignements précis, complets et à jour sur vous-même, tel qu’exigé par le formulaire d’inscription au site.
- Faire la tenue et la mise à jour de vos données d'inscription pour qu'elles soient exactes, complètes et à jour.
Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et de toutes les activités exécutées grâce aux renseignements de compte que vous avez fournis. Vous consentez à aviser SHL immédiatement de toute activité non autorisée utilisant l’information relative à votre compte ou si vous soupçonnez que l’information relative à votre compte a été compromise.
SHL se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin ou de suspendre votre utilisation du site, de mettre fin ou de suspendre votre compte et de vous refuser toute utilisation actuelle ou future des services si elle croit en toute bonne foi que vous ne vous êtes pas conformé en toute connaissance de cause aux termes d’utilisation de l’inscription utilisateur.
Politique de confidentialité de SHL
Vos données d’inscription et certaines autres informations que vous nous procurez sont sujettes à notre politique de confidentialité. Pour toute information supplémentaire, consultez notre politique de confidentialité dans son entier.
Avis d’exclusion de responsabilité de garanties
En utilisant ce site et ses services, vous comprenez et convenez expressément que :
- Le site et les services qu’il contient sont fournis sur une base « tel quel » et « tel que disponible » et l’utilisation de ce site et de ses services se fait à vos propres risques.
- SHL désavoue toutes garanties de toutes sortes, qu’elles soient expresses ou implicites, incluant, mais sans y être limité, les garanties implicites de possibilité de mise sur le marché, de qualification à des fins particulières et d'absence de contrefaçon.
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- Tout dommage à votre ordinateur ou perte de données résultant de l’utilisation du site ou de ses services, ou du téléchargement de tout matériel sera votre propre responsabilité et effectué à votre propre discrétion.
- Aucun avis ou information obtenus du site ou de ses services, que ce soit par écrit ou oralement, ne fera office de garantie non énoncée expressément.
De plus, SHL ne garantit et n’assume en aucune façon que :
- Les services satisferont vos exigences
- Les services seront ininterrompus, à propos, sûrs ou sans erreur.
- Les résultats qui peuvent être obtenus de l’utilisation des services seront exacts ou fiables.
- La qualité de tout produit, service, information ou de tout autre matériel acheté ou obtenu par vous par le biais des services satisfera vos attentes.
- Toute erreur de logiciel sera corrigée.
Limitations de responsabilité
Jusqu’à la portée non défendue par la loi applicable, SHL n’est pas responsable de tout dommage direct, indirect, connexe, spécial, corrélatif, punitif ou exemplaire, incluant, mais sans y être limité, les dommages pour perte de profits, revenus, fonds commercial, utilisation, données, commandes transmises électroniquement ou autres avantages économiques (même si SHL a été avisé de la possibilité de tels dommages), toutefois causés et sans égard à la théorie de responsabilité, que ce soit par contact (incluant bris fondamental), tort (incluant négligence) ou de toute autre façon, inhérent à ou lié à :
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- Le coût de l’acquisition de marchandises et de services de substituts achetés ou obtenus ou de messages reçus ou de transactions entrées par le biais ou à partir des services;
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Vous avez la responsabilité entière de la protection adéquate et des copies de secours des données et/ou des équipements utilisés en rapport avec le site et ne ferez aucune réclamation à SHL pour des données perdues, des périodes de répétition de transmission, des délais de tâche ou des pertes de profit résultant de l'utilisation des contenus.
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