Conditions d’utilisation

Bienvenue sur les sites Internet de SHL (le « Site »). Dans l’ensemble du Site, vous avez accès à divers contenus et ressources, notamment : (a) des logiciels en tant qu’offres de service (« Services ») ; (b) des pages Web, données, messages, textes, images, photographies, graphiques, sons et vidéos tels que des podcasts et des webcasts, et à des documents tels que des communiqués de presse et des livres blancs (« Documents ») ; et (c) des forums, groupes de discussion, messageries instantanées, panneaux d’affichage, blogs, wikis, fonctions de courrier électronique et autres services concernant lesquels vous pouvez publier, télécharger, partager, envoyer par e-mail, transmettre ou autrement accéder ou rendre disponibles des contenus (définis ci-dessous) (« Forums »). Les logiciels, Documents, Forums et autres informations, contenus et services mis à disposition sur le / par l’intermédiaire du Site, sont collectivement appelés « Contenu ». Ci-après se trouvent les conditions du contrat entre vous (« Vous » ou « Votre » ou « Vos« ) et SHL Group Limited et ses sociétés affiliées (« Nous » ou « SHL »). En accédant ou en utilisant le Site ou le Contenu fournis sur ou par l’intermédiaire du Site, vous acceptez de suivre et d’être lié(e) par les termes suivants concernant votre accès au Site et au Contenu (et votre utilisation du Site et du Contenu) fournis sur ou par l’intermédiaire du Site (« Conditions») et notre Politique Informatique et Libertés. SHL peut réviser à tout moment ses conditions et sa Politique Informatique et Libertés, sans vous prévenir, et les versions révisées entreront en vigueur dès leur publication.

Si vous refusez ces Conditions, n’utilisez pas le Site ni son Contenu.

Conditions Supplémentaires relatives à du contenu ou des zones spécifiques du site

Certaines zones spécifiques du Site ou du Contenu peuvent avoir des règles, consignes, contrats de service, conditions d’utilisation ou autres conditions supplémentaires qui s’appliquent à votre accès ou utilisation de ces zones (y compris des conditions applicables à une organisation et à ses utilisateurs) (« Conditions Supplémentaires »). En cas de conflit ou d’incohérence entre les présentes Conditions et les Conditions Supplémentaires, les Conditions Supplémentaires prévaudront concernant votre accès ou votre utilisation du Site et du Contenu.

Utilisation des services

Votre utilisation des Services fait l’objet de contrats séparés passés avec SHL, telle qu’un contrat de licence ou de service qui accompagne les Services, la commande de documents, les expositions et d’autres conditions qui s’appliquent.

Utilisation des documents

Vous pouvez télécharger, stocker, afficher sur votre ordinateur, voir, écouter, lire et imprimer des Documents que SHL publie ou diffuse sur le Site ou rend téléchargeables par l’intermédiaire du Site aux conditions suivantes : (a) les Documents pourront être utilisés seulement à des fins personnelles, d’information, non commerciales ; (b) les Documents ne pourront être modifiés ni altérés en aucune manière ; et (c) les Documents ne pourront pas être redistribués.

Utilisation des Forums

Les forums sont fournis par commodité pour les utilisateurs ; SHL n’est pas obligé de fournir un soutien technique concernant les Forums, ni d’y participer. Bien que les Forums incluent des informations concernant les produits et les services SHL, y compris des informations provenant des employés SHL, ils ne sont pas officiellement un canal d’assistance client pour SHL.

Vous pouvez utiliser les Forums sous réserve des conditions suivantes : (a) les Forums peuvent être utilisés uniquement à des fins personnelles, d’information et non commerciales ; (b) le Contenu fourni sur ou par l’intermédiaire des Forums ne peut pas être redistribué ; et (c) les données personnelles concernant d’autres utilisateurs ne pourront pas être stockées ni recueillies sauf sur autorisation expresse de SHL.

Réserve de droits

Le Site et le Contenu fourni sont soumis aux droits de propriété intellectuelle et aux droits d’auteur de SHL ou d’un fournisseur tiers. Tous les droits, titres et intérêts qui ne sont pas expressément octroyés concernant le Site et le Contenu fourni sont réservés.

Votre contenu

Vous acceptez de ne télécharger, publier, partager, transmettre ou autrement rendre disponible (« Partager ») sur ou par l’intermédiaire du Site que du Contenu que vous avez le droit et l’autorisation de Partager et pour lequel vous avez le droit et l’autorisation d’accorder à SHL tous les droits et licences ci-inclus. En Partageant du Contenu, vous octroyez à SHL une licence gratuite, valable dans le monde entier pour la durée de protection des droits de propriété intellectuelle, irrévocable, non exclusive, entièrement sous-traitable, d’utiliser, reproduire, modifier, adapter, traduire, publier, exécuter publiquement, afficher publiquement, diffuser, transmettre et distribuer le Contenu pour quelque but que ce soit et sous toute forme, tout support et toute technologie connu actuellement ou conçu à l’avenir. Ceci inclut, sans limitation, le droit d’intégrer ou de mettre en œuvre le Contenu dans tout produit ou service de SHL, et d’afficher, commercialiser, octroyer une sous-licence et distribuer le Contenu incorporé ou intégré à tout produit ou service distribué ou proposé par SHL sans rémunération pour vous. Vous garantissez que : (a) vous avez le droit et l’autorisation d’accorder cette licence ; (b) l’exercice, par SHL, des droits accordés dans le cadre de cette licence, n’enfreindra ni ne violera les droits de tiers ; et (c) tous les droits moraux liés au Contenu auront été abandonnés dans la pleine mesure autorisée par la loi.

Vous acceptez de ne pas utiliser le Site d’une manière ni de Partager de Contenu qui/que : (a) est faux ou trompeur ; (b) est diffamatoire, péjoratif, dégradant ou constitue du harcèlement ou une attaque personnelle ; (c) envahit la vie privée d’une autre personne ou inclut, copie ou transmet les informations confidentielles, sensibles ou personnelles d’une autre personne ; (d) promeut le sectarisme, le racisme, la haine ou un préjudice contre un groupe ou une personne ; (e) est obscène ou de mauvais goût ; (f) viole ou enfreint ou promeut le viol ou l’infraction des droits d’une autre personne, y compris les droits de propriété intellectuelle ; (g) vous n’avez pas le droit ni l’autorisation de Partager et d’accorder les droits et licences nécessaires connexes ; (h) viole ou promeut la violation des lois ou règlements applicables ; (i) contient une demande de fonds, marchandises ou services, ou promeut ou fait la publicité pour des marchandises ou services ; ou (j) contient des virus, chevaux de Troie ou autre composant conçu pour limiter ou nuire à la fonctionnalité d’un ordinateur. SHL pourra vous signaler aux autorités concernées et agir dans la pleine mesure autorisée par les lois applicables si vous transmettez ou postez du Contenu ayant pour intention de ou conçu pour nuire.

SHL ne veut pas recevoir d’informations confidentielles de votre part par l’intermédiaire ou en rapport avec le Site. Nonobstant ce que vous pourriez noter ou affirmer en rapport avec le Partage de Contenu, ces informations ne seront pas considérées confidentielles et seront reçues et traitées par SHL de manière non confidentielle et sans restrictions et SHL ne prendra pas et ne sera pas dans l’obligation de prendre des mesures pour protéger la confidentialité des informations que vous Partagerez, sauf de la manière décrite dans la Politique Informatique et Libertés de SHL.

Sécurité, mots de passe et moyens d’accès au site et au contenu

Vous acceptez de ne pas : (a) accéder ni utiliser le Site d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou gêner le fonctionnement des comptes, systèmes informatiques ou réseaux de SHL (« Systèmes SHL ») ; (b) tenter d’obtenir un accès non autorisé à une partie du Site ou d’un système de SHL ; (c) interférer ou tenter d’interférer avec le bon fonctionnement du Site ou de tous Systèmes SHL ; et (d) utiliser un robot, « spider », « scraper » ni autre moyen automatique pour accéder au Site ou à tous Systèmes SHL sans la permission expresse de SHL.

Si l’un des Services vous demande d’ouvrir un compte, vous devez suivre le processus d’inscription en nous fournissant les informations actuelles, complètes et précises requises par le formulaire d’inscription correspondant. Il vous sera peut-être aussi demandé de choisir un mot de passe et un nom d’utilisateur. L’accès à des zones protégées par mot de passe ou sécurisées du Site est limité aux utilisateurs autorisés. Vous acceptez de ne pas divulguer vos mots de passe, informations de compte ou accès au Site avec d’autres personnes. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité des mots de passe et informations de votre compte, ainsi que de toutes les activités qui se produisent à travers l’utilisation de vos mots de passe ou comptes, ou suite à votre accès au Site. Vous acceptez d’aviser SHL immédiatement en cas d’utilisation de vos mots de passe et comptes sans votre autorisation ou d’une manière non autorisée par ces Conditions.

Aucune utilisation illégale ou prohibée

Vous acceptez de ne pas utiliser le Site et le Contenu fourni dans un but illégal ou prohibé par ces Conditions ou par les règles, consignes ou conditions d’utilisation publiées dans une zone spécifique du Site ou du Contenu proposé.

Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité SHL, ses représentants, directeurs, actionnaires, employés et agents contre tout(e) réclamation, responsabilité, dommage, perte ou dépense, y compris un niveau raisonnable de frais d’avocat et de coûts, dus à ou émanant du Contenu que vous Partagez, votre violation de ces Conditions ou de toute règle, consigne ou condition d’utilisation supplémentaire publiée pour une zone spécifique du Site ou du Contenu fourni, ou votre violation ou infraction des droits d’un tiers, y compris les droits de propriété intellectuelle.

Surveillance

SHL n’a aucune obligation de surveiller le Site ou le Contenu de l’écran Partagé sur ou par l’intermédiaire du Site. SHL se réserve le droit de réviser le Site et le Contenu et de surveiller toutes les utilisations et les activités sur le Site, et de supprimer ou choisir de ne pas mettre à disposition tout Contenu à son entière discrétion. SHL pourra supprimer le Contenu confidentiel ou appartenant à un tiers sans la permission de ce tiers.

Résiliation

SHL pourra, à son entière discrétion, à tout moment, cesser de fournir ou limiter l’accès au Site, à toute zone du Site ou au Contenu fourni. Vous acceptez que SHL puisse, à son entière discrétion, à tout moment, résilier ou limiter votre accès à, ou votre utilisation du Site ou de tout Contenu. SHL pourra résilier ou limiter votre accès à ou votre utilisation du Site si SHL détermine, à son entière discrétion, que vous avez enfreint les droits d’auteur d’un tiers. Vous acceptez que SHL ne sera pas responsable envers vous ou un tiers de toute résiliation ou limitation de votre accès ou de votre utilisation du Site ou de tout Contenu, y compris le Contenu que vous pouvez avoir Partagé.

Sites internet, contenu, produits et services de tiers

Le Site pourra fournir des liens vers des sites Internet et un accès à du Contenu, des produits et services de tiers, y compris à des utilisateurs, annonceurs, affiliés et sponsors du Site. SHL ne recommande ni ne parraine ce Contenu tiers et SHL n’est pas responsable du Contenu fourni par un tiers ni de tout changement ou de toute mise à jour de ces sites tiers, et vous supportez tous les risques associés à l’accès à, et à l’utilisation de ces sites Web et de tout Contenu, produit ou service tiers.

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SAUF SUR DISPOSITION EXPRESSE CONTRAIRE, LE SITE, ET TOUT LE CONTENU FOURNI, SONT FOURNIS TELS QUELS ET SELON LES DISPONIBILITÉS. SHL REFUSE EXPRESSÉMENT TOUTES LES GARANTIES DE TOUTE NATURE, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION, ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER ET NON-INFRACTION CONCERNANT LE SITE ET TOUT LE CONTENU FOURNI. SHL NE GARANTIT AUCUNEMENT QUE : (A) LE SITE OU SON CONTENU RÉPONDRA À VOS EXIGENCES ; (B) LE SITE SERA DISPONIBLE DE MANIÈRE ININTERROMPUE, RAPIDE, SÉCURISÉE OU SANS ERREUR ; (C) LES RÉSULTATS OBTENUS DE L’UTILISATION DU SITE OU DE TOUT CONTENU FOURNI SERONT EXACTS OU FIABLES ; OU (D) LA QUALITÉ DE TOUT CONTENU FOURNI ACHETÉ OU OBTENU PAR VOUS RÉPONDRA À VOS ATTENTES.

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Exclusions et limitations

CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LE RENONCEMENT À OU L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU LE RENONCEMENT, L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINES RESPONSABILITÉS. DANS CES JURIDICTIONS, LA RESPONSABILITÉ DE SHL SERA LIMITÉE À L’ÉTENDUE AUTORISÉE PAR LA LOI ET CES CONDITIONS SERONT INTERPRÉTÉES AFIN DE LIMITER LA RESPONSABILITÉ DE SHL DANS LA PLUS GRANDE MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI.

Politique informatique et libertés

SHL, qui est déterminé à protéger votre vie privée, a élaboré une charte pour répondre à vos préoccupations. Pour en savoir plus, consultez l’e-Politique Informatique et Libertés de SHL. Toute information personnelle recueillie sur le présent Site pourra être accessible et stockée dans le monde entier et sera traitée conformément à l’e-Politique Informatique et Libertés de SHL. Vous comprenez que SHL recueille, utilise, traite, possède et stocke vos informations personnelles et vos données d’utilisation et pourra partager ces données à des prestataires tiers dans le but d’améliorer et de fournir des services conformément à l’e-Politique Informatique et Libertés de SHL.

Personnes mineures

Les personnes mineures n’ont pas le droit d’utiliser le Site et nous demandons qu’aucune information liée à ces personnes ne nous soit envoyée.

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Vous ne pouvez pas accéder, télécharger, utiliser ni exporter le Site ou le Contenu fourni sur ou par l’intermédiaire du Site d’une manière qui violerait les lois et règles d’exportation des États-Unis et de l’Union Européenne, ou en violation avec d’autres lois ou règles en vigueur. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois, restrictions et règles d’exportation des États-Unis, de l’Union Européenne et de toute agence ou autorité concernée, et de ne pas fournir, directement ou indirectement, ou autrement rendre disponible des services et produits de SHL en violation de ces restrictions, lois ou règles. Selon les cas, vous obtiendrez et supporterez toutes les dépenses liées à toutes les licences, autorisations et exemptions nécessaires concernant votre propre utilisation des services de SHL hors des États-Unis ou de l’Union Européenne. Ni les services ni les produits de SHL ni les informations ou technologies sous-jacentes ne pourront être téléchargés ou autrement fournis ou rendus disponibles, directement ou indirectement, dans un pays soumis à des sanctions commerciales américaines, disponibles ici, ou européennes pour des individus ou entités contrôlés par ces pays, ou pour des ressortissants ou résidents de ces pays autre que des ressortissants qui sont des résidents permanents admis de manière légale de pays qui ne font pas l’objet de ces sanctions. En acceptant les présentes Conditions, vous acceptez les dispositions précédentes et vous déclarez et garantissez que vous ne vous trouvez pas dans, ni n’êtes sous le contrôle de, ni n’êtes un ressortissant d’un de ces pays et que vous ne faites pas partie de ce type de liste.

Disponibilité des produits

Les informations figurant sur le Site peuvent citer des références ou des références croisées de produits, programmes ou services de SHL qui pourraient ne pas être disponibles dans votre zone géographique. Ces références ne signifient pas que SHL projette de rendre ces produits, programmes ou services disponibles dans votre zone géographique. Pour en savoir plus, contactez votre représentant SHL local.

Renoncement et divisibilité

Le fait que SHL n’exerce pas ou ne fait pas appliquer des droits ou des dispositions de ces Conditions ne constitue pas un renoncement à ce droit ou à cette disposition. Si une partie ou une disposition de ces Conditions est déclarée inapplicable, cette partie ou disposition pourra être modifiée pour rendre les Conditions modifiées légales et applicables. Le reste des Conditions ne sera pas affecté.

Lois applicables

Toutes les questions liées à votre accès à, et votre utilisation du Site et du Contenu fourni seront régies par les lois de l’Angleterre et du pays de Galles. Toute action en justice ou poursuite liée à votre accès à, ou votre utilisation du Site ou du Contenu sera intentée dans des tribunaux situés en Angleterre et au pays de Galles. Vous et SHL acceptez de vous soumettre à la juridiction de, et acceptez que le lieu est adéquat dans ces tribunaux pour ces actions en justice ou poursuites.

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Dernière mise à jour : Le 3 avril 2018